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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) HORTIVAL DIFFUSION
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SNOW SENSATION
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SNOW SENSATION
HORTIVAL DIFFUSION, SA

Numéro de dépôt :
4258697
Date de dépôt :
22/03/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
22/03/2026
SNOW SENSATION de HORTIVAL DIFFUSION

Présentation de la marque SNOW SENSATION

Déposée le 22 mars 2016 par la Société Anonyme (SA) HORTIVAL DIFFUSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « SNOW SENSATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HORTIVAL DIFFUSION domicilié(e) Les Fontaines de l'aunay, BP 79 - 49250 - BEAUFORT EN VALLEE - France et immatriculée sous le numéro RCS 071 202 071 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HORTIVAL DIFFUSION, SA domicilié(e) Les Fontaines de l'Aunay, BP 79 - 49250 - BEAUFORT EN VALLEE - France.

La marque SNOW SENSATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4258697.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SNOW SENSATION arrivera à expiration en date du 22 mars 2026.

HORTIVAL DIFFUSION a également déposé les autres marques suivantes : DENTELLE D'ANJOU , FLASH DANCE , ROSE DE MOSCOU , PRE BONSAI , CREATERRE , HERCULEA , "SUMMER BELLS" , “ HISTOIRE DE FRUITS ” , PRIVILEGE , PLAISIR & NATURE LES PLANTES AU NATUREL


HORTIVAL DIFFUSION, SA - Les Fontaines de l'aunay, BP 79 - 49250 - BEAUFORT EN VALLEE - France - SIREN 071202071


HORTIVAL DIFFUSION, SA - Les Fontaines de l'Aunay, BP 79 - 49250 - BEAUFORT EN VALLEE - France


Republication pour erratum - Publication le 22 avr. 2016 au BOPI 2016-16

Errata de la publication - Publication le 22 avr. 2016 au BOPI 2016-16

Enregistrement sans modification - Publication le 15 juil. 2016 au BOPI 2016-28

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformées, semences (graines), plantes et fleurs naturelles, gazon naturel, arbustes, plantes, plants, arbres (végétaux), agrumes.